Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bougon
FROMAGERIES LESCURE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1607869
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
27/07/2030
Bougon de FROMAGERIES LESCURE

Présentation de la marque Bougon

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « Bougon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES LESCURE domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 040 956 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque Bougon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Bougon arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

FROMAGERIES LESCURE a également déposé les autres marques suivantes : LE MOTTIN CHARENTAIS , SAINT-LOUP , MIZOTTE , CAPRIFRAIS , FLEUR D'AUNIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE BOUGON CARACTÈRE & ONCTUOSITÉ , LE BOUGON , BIQUOU


FROMAGERIES LESCURE, Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 794040956


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription le 21 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307845 - Publication au BOPI 2000-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation n°2177032 - Publication au BOPI 2000-31

Inscription le 15 janvier 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°314045 - Publication au BOPI 2001-01-15

Inscription le 6 décembre 2000 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°312451 - Publication au BOPI 2000-12-06

Inscription le 3 octobre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°308790 - Publication au BOPI 2000-10-03

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2000 n°2182512 - Publication au BOPI 2000-06-29

Inscription le 9 octobre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°309027 - Publication au BOPI 2000-10-09

Inscription le 21 septembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°307846 - Publication au BOPI 2000-09-21

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2441212 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654142 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656439 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Renouvellement sans limitation le 20 février 2020 n°2740414 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-20

Lait ou produits laitiers; pâtisserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.