Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTE DE NORMANDIE
FROMAGERIES LEPETIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1415116
Date de dépôt :
24/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1997
ROUTE DE NORMANDIE de FROMAGERIES LEPETIT

Présentation de la marque ROUTE DE NORMANDIE

Déposée le 24 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES LEPETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUTE DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES LEPETIT domicilié(e) ST MACLOU - STE MARIE AUX ANGLAIS, 14270 MEZIDON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SIMON. - France.

La marque ROUTE DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FROMAGERIES LEPETIT a également déposé les autres marques suivantes : LIVAROT CLOS DES FORGES LEPETIT , AUX DEUX NORMANDES , LE SUPERIEUR , LE SUPERIEUR LEPETIT , CVN LE SUPERIEUR LEPETIT , CLOCHES DE CORNEVILLE , LEPETIT PLUS D UN SIECLE DE BONS FROMAGES NORMANDS , HENRI LEPETIT A CLEVILLE , HENRI LEPETIT , DUTACQ'S


FROMAGERIES LEPETIT (S.A.) - ST MACLOU - STE MARIE AUX ANGLAIS, 14270 MEZIDON. - France


Monsieur Alain SIMON. - France


Inscription - Transmission de propriété n°33594 - Publication au BOPI 1987-49

Viande, poisson;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, oeufs, lait, fromages et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves.