Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMMAINVILLE
FROMAGERIES LEPETIT

Numéro de dépôt :
1023795
Date de dépôt :
28/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POMMAINVILLE

Déposée le 28 juillet 1977 par FROMAGERIES LEPETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POMMAINVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FROMAGERIES LEPETIT domicilié(e) (S.A.), 14170 SAINT-PIERRE-SUR-DIVES. - France.

La marque POMMAINVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque POMMAINVILLE est expirée depuis le 28 juillet 1987.

FROMAGERIES LEPETIT a également déposé les autres marques suivantes : LIVAROT CLOS DES FORGES LEPETIT , AUX DEUX NORMANDES , LE SUPERIEUR , LE SUPERIEUR LEPETIT , CVN LE SUPERIEUR LEPETIT , CLOCHES DE CORNEVILLE , LEPETIT PLUS D UN SIECLE DE BONS FROMAGES NORMANDS , HENRI LEPETIT A CLEVILLE , HENRI LEPETIT , ROUTE DE NORMANDIE


FROMAGERIES LEPETIT - (S.A.), 14170 SAINT-PIERRE-SUR-DIVES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009

Inscription - Changement d'adresse n°123495 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°117077 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves.