Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DU MESNIL
FROMAGERIES LEPETIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1402499
Date de dépôt :
09/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1997
LE CLOS DU MESNIL de FROMAGERIES LEPETIT

Présentation de la marque LE CLOS DU MESNIL

Déposée le 9 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES LEPETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CLOS DU MESNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES LEPETIT domicilié(e) ST MACLOU - STE MARIE AUX ANGLAIS, 14270 MEZIDON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SIMON. - France.

La marque LE CLOS DU MESNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FROMAGERIES LEPETIT a également déposé les autres marques suivantes : LIVAROT CLOS DES FORGES LEPETIT , AUX DEUX NORMANDES , LE SUPERIEUR , LE SUPERIEUR LEPETIT , CVN LE SUPERIEUR LEPETIT , CLOCHES DE CORNEVILLE , LEPETIT PLUS D UN SIECLE DE BONS FROMAGES NORMANDS , HENRI LEPETIT A CLEVILLE , HENRI LEPETIT , ROUTE DE NORMANDIE


FROMAGERIES LEPETIT (S.A.) - ST MACLOU - STE MARIE AUX ANGLAIS, 14270 MEZIDON. - France


Monsieur Alain SIMON. - France


Inscription - Transmission de propriété n°33594 - Publication au BOPI 1987-37

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