Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CLOS DU MESNIL
Numéro de dépôt :
1402499
Date de dépôt :
09/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1997
Présentation de la marque LE CLOS DU MESNIL
Déposée le 9 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES LEPETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CLOS DU MESNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CLOS DU MESNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIES LEPETIT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°33594 - Publication au BOPI 1987-37