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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES LEPETIT
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DOMAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE
FROMAGERIES LEPETIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1415114
Date de dépôt :
24/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1997
DOMAINE de FROMAGERIES LEPETIT

Présentation de la marque DOMAINE

Déposée le 24 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES LEPETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES LEPETIT domicilié(e) ST MACLOU - STE MARIE AUX ANGLAIS, 14270 MEZIDON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SIMON. - France.

La marque DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FROMAGERIES LEPETIT a également déposé les autres marques suivantes : LIVAROT CLOS DES FORGES LEPETIT , AUX DEUX NORMANDES , LE SUPERIEUR , LE SUPERIEUR LEPETIT , CVN LE SUPERIEUR LEPETIT , CLOCHES DE CORNEVILLE , LEPETIT PLUS D UN SIECLE DE BONS FROMAGES NORMANDS , HENRI LEPETIT A CLEVILLE , HENRI LEPETIT , ROUTE DE NORMANDIE


FROMAGERIES LEPETIT (S.A.) - ST MACLOU - STE MARIE AUX ANGLAIS, 14270 MEZIDON. - France


Monsieur Alain SIMON. - France


Inscription - Transmission de propriété n°33594 - Publication au BOPI 1987-49

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits: gelées, confitures;oeufs, lait, fromage et autres produits laitiers; huiles, graisses comestibles, conserves.