Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE
Numéro de dépôt :
1023794
Date de dépôt :
28/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOMAINE
Déposée le 28 juillet 1977 par FROMAGERIES LEPETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIES LEPETIT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°123495 - Publication au BOPI 1978-009