Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOCHES DE CORNEVILLE
Numéro de dépôt :
1339342
Date de dépôt :
21/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/1996
Présentation de la marque CLOCHES DE CORNEVILLE
Déposée le 21 janvier 1986 par FROMAGERIES LEPETIT S. A. (S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOCHES DE CORNEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOCHES DE CORNEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°33594 - Publication au BOPI 1986-27