Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MONTFAUCON
Numéro de dépôt :
963967
Date de dépôt :
22/07/1976
Lieu de dépôt :
Angers
Présentation de la marque LE MONTFAUCON
Déposée le 22 juillet 1976 par Fromageries L. Gallais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angers), la marque française « LE MONTFAUCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MONTFAUCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE MONTFAUCON est expirée depuis le 22 juillet 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527