Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPREME DES DUCS
FROMAGERIES F. PAUL-RENARD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97660732
Date de dépôt :
23/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2007

Présentation de la marque SUPREME DES DUCS

Déposée le 23 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPREME DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD domicilié(e) 89360 FLOGNY LA CHAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - France.

La marque SUPREME DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPREME DES DUCS est expirée depuis le 23 janvier 2007.

FROMAGERIES F. PAUL-RENARD a également déposé les autres marques suivantes : PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , SOFEX , PRECHEURS , LE PETIT GOURMAND , JUNGLORAMA , DEMI-PONT L'EVEQUE PIERRE LEVASSEUR , PETIT LISIEUX P LEVASSEUR , PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , PERE GAUTIER PIERRE LEVASSEUR , PAVE D'AUGE


FROMAGERIES F. PAUL-RENARD (société anonyme) - 89360 FLOGNY LA CHAPELLE - France - SIREN 552091050


GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait, fromage et produits laitiers; huiles et graisses comestibles