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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD
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SUPREME DES DUCS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPREME DES DUCS
FROMAGERIES F. PAUL-RENARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1701770
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2011
SUPREME DES DUCS de FROMAGERIES F. PAUL-RENARD

Présentation de la marque SUPREME DES DUCS

Déposée le 28 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPREME DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD domicilié(e) 89360 FLOGNY LA CHAPELLE (dossier no 2200167) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2200167) - France.

La marque SUPREME DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701770.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPREME DES DUCS est expirée depuis le 28 octobre 2011.

FROMAGERIES F. PAUL-RENARD a également déposé les autres marques suivantes : PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , SOFEX , PRECHEURS , LE PETIT GOURMAND , JUNGLORAMA , DEMI-PONT L'EVEQUE PIERRE LEVASSEUR , PETIT LISIEUX P LEVASSEUR , PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , PERE GAUTIER PIERRE LEVASSEUR , PAVE D'AUGE


FROMAGERIES F. PAUL-RENARD Société Anonyme - 89360 FLOGNY LA CHAPELLE (dossier no 2200167) - France - SIREN 552091050


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2200167) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2001 n°2200167 - Publication au BOPI 2001-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 2 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°478949 - Publication au BOPI 2008-04-02

Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°478948 - Publication au BOPI 2008-04-02

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelèes, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.