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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD
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QUESACO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUESACO
FROMAGERIES F. PAUL-RENARD Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
94532151
Date de dépôt :
04/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2014

Présentation de la marque QUESACO

Déposée le 4 août 1994 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUESACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD domicilié(e) 89360 FLOGNY LA CHAPELLE (dossier no 2266204) - 89360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2266204) - 78220 - France.

La marque QUESACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUESACO est expirée depuis le 4 août 2014.

FROMAGERIES F. PAUL-RENARD a également déposé les autres marques suivantes : PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , SOFEX , PRECHEURS , LE PETIT GOURMAND , JUNGLORAMA , DEMI-PONT L'EVEQUE PIERRE LEVASSEUR , PETIT LISIEUX P LEVASSEUR , PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , PERE GAUTIER PIERRE LEVASSEUR , PAVE D'AUGE


FROMAGERIES F. PAUL-RENARD Société Anonyme à Conseil d'Administration - 89360 FLOGNY LA CHAPELLE (dossier no 2266204) - 89360 - France - SIREN 552091050


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2266204) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°478948 - Publication au BOPI 2008-04-02

Inscription le 2 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°478949 - Publication au BOPI 2008-04-02

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2004 n°2266204 - Publication au BOPI 2004-06-03

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, fromage, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles