Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE LEVASSEUR
FROMAGERIES F. PAUL RENARD

Numéro de dépôt :
93497078
Date de dépôt :
15/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2003

Présentation de la marque PIERRE LEVASSEUR

Déposée le 15 décembre 1993 par la société FROMAGERIES F. PAUL RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE LEVASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société FROMAGERIES F. PAUL RENARD domicilié(e) 14 rue de Lincoln, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR Direction Juridique - France.

La marque PIERRE LEVASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE LEVASSEUR est expirée depuis le 15 décembre 2003.

FROMAGERIES F. PAUL RENARD a également déposé les autres marques suivantes : PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , SOFEX , PRECHEURS , LE PETIT GOURMAND , JUNGLORAMA , DEMI-PONT L'EVEQUE PIERRE LEVASSEUR , PETIT LISIEUX P LEVASSEUR , PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , PERE GAUTIER PIERRE LEVASSEUR , PAVE D'AUGE


FROMAGERIES F. PAUL RENARD - 14 rue de Lincoln, 75008 PARIS - France - SIREN 552091050


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Inscription le 29 septembre 1997 - Concession de licence n°243443 - Publication au BOPI 1997-09-29

Inscription le 6 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°292999 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 25 octobre 1999 - Résiliation de licence n°287593 - Publication au BOPI 1999-10-25

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, fromage, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles