Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETIT PRE
FROMAGERIES F. PAUL RENARD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92447019
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2022

Présentation de la marque PETIT PRE

Déposée le 17 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES F. PAUL RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT PRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES F. PAUL RENARD domicilié(e) La Chapelle - 89360 - FLOGNY LA CHAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 650 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque PETIT PRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT PRE arrivera à expiration en date du 17 décembre 2022.

FROMAGERIES F. PAUL RENARD a également déposé les autres marques suivantes : PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , SOFEX , PRECHEURS , LE PETIT GOURMAND , JUNGLORAMA , DEMI-PONT L'EVEQUE PIERRE LEVASSEUR , PETIT LISIEUX P LEVASSEUR , PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , PERE GAUTIER PIERRE LEVASSEUR , PAVE D'AUGE


FROMAGERIES F. PAUL RENARD, Société par Actions Simplifiée - La Chapelle - 89360 - FLOGNY LA CHAPELLE - France - SIREN 585650211


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°478948 - Publication au BOPI 2008-04-02

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2002 n°2223898 - Publication au BOPI 2002-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 2 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°478949 - Publication au BOPI 2008-04-02

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 2 août 2012 n°2506542 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-02

Inscription le 11 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596272 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675458 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Inscription le 4 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699040 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-04

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, fromage, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles