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Marques déposées par la société FROMAGERIES F. PAUL-RENARD
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LES DUCS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DUCS
FROMAGERIES F. PAUL-RENARD

Numéro de dépôt :
1606509
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2010
LES DUCS de FROMAGERIES F. PAUL-RENARD

Présentation de la marque LES DUCS

Déposée le 27 juillet 1990 par la société FROMAGERIES F. PAUL-RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FROMAGERIES F. PAUL-RENARD domicilié(e) (société anonyme), 89360 FLOGNY LA CHAPELLE (dossier no 2178176) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2178176) - France.

La marque LES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DUCS est expirée depuis le 27 juillet 2010.

FROMAGERIES F. PAUL-RENARD a également déposé les autres marques suivantes : PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , SOFEX , PRECHEURS , LE PETIT GOURMAND , JUNGLORAMA , DEMI-PONT L'EVEQUE PIERRE LEVASSEUR , PETIT LISIEUX P LEVASSEUR , PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , PERE GAUTIER PIERRE LEVASSEUR , PAVE D'AUGE


FROMAGERIES F. PAUL-RENARD - (société anonyme), 89360 FLOGNY LA CHAPELLE (dossier no 2178176) - France - SIREN 552091050


SB ALLIANCE - (dossier no 2178176) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2178176 - Publication au BOPI 2000-07-06

Inscription le 2 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°478949 - Publication au BOPI 2008-04-02

Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°478948 - Publication au BOPI 2008-04-02

Inscription le 21 juillet 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°281767 - Publication au BOPI 1999-07-21

Inscription le 11 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207591 - Publication au BOPI 1996-10-11

Beurres, fromages et autres produits laitiers