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Marques déposées par la société FROMAGERIES F. PAUL-RENARD
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LE TOQUIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TOQUIN
FROMAGERIES F. PAUL-RENARD

Numéro de dépôt :
1208740
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2012

Présentation de la marque LE TOQUIN

Déposée le 9 juillet 1982 par la société FROMAGERIES F. PAUL-RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TOQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FROMAGERIES F. PAUL-RENARD domicilié(e) Société Anonyme à Conseil d'Administration,89360 FLOGNY LA CHAPELLE (dossier no 2221997) - 89360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2221997) - 78220 - France.

La marque LE TOQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TOQUIN est expirée depuis le 9 juillet 2012.

FROMAGERIES F. PAUL-RENARD a également déposé les autres marques suivantes : PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , SOFEX , PRECHEURS , LE PETIT GOURMAND , JUNGLORAMA , DEMI-PONT L'EVEQUE PIERRE LEVASSEUR , PETIT LISIEUX P LEVASSEUR , PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , PERE GAUTIER PIERRE LEVASSEUR , PAVE D'AUGE


FROMAGERIES F. PAUL-RENARD - Société Anonyme à Conseil d'Administration,89360 FLOGNY LA CHAPELLE (dossier no 2221997) - 89360 - France - SIREN 552091050


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2221997) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2002 n°2221997 - Publication au BOPI 2002-05-30

Renouvellement sans limitation n°2006108 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription le 2 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°478949 - Publication au BOPI 2008-04-02

Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°478948 - Publication au BOPI 2008-04-02

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.