LE MESNIL
Présentation de la marque LE MESNIL
Déposée le 13 janvier 1993 par la société FROMAGERIES F. PAUL-RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MESNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE MESNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MESNIL est expirée depuis le 13 janvier 2003.
FROMAGERIES F. PAUL-RENARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26
Inscription le 29 septembre 1997 - Concession de licence n°243443 - Publication au BOPI 1997-09-29
Inscription le 6 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°292999 - Publication au BOPI 2000-01-06
Inscription le 25 octobre 1999 - Résiliation de licence n°287593 - Publication au BOPI 1999-10-25
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08