Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD
/
LE MANOIR AUX CHENES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MANOIR AUX CHENES
FROMAGERIES F. PAUL-RENARD Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1334632
Date de dépôt :
12/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015

Présentation de la marque LE MANOIR AUX CHENES

Déposée le 12 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MANOIR AUX CHENES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD domicilié(e) 89360 FLOGNY LA CHAPELLE (dossier no 2293658) - 89360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2293658) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MANOIR AUX CHENES est expirée depuis le 12 décembre 2015.

FROMAGERIES F. PAUL-RENARD a également déposé les autres marques suivantes : PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , SOFEX , PRECHEURS , LE PETIT GOURMAND , JUNGLORAMA , DEMI-PONT L'EVEQUE PIERRE LEVASSEUR , PETIT LISIEUX P LEVASSEUR , PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , PERE GAUTIER PIERRE LEVASSEUR , PAVE D'AUGE


FROMAGERIES F. PAUL-RENARD Société Anonyme à Conseil d'Administration - 89360 FLOGNY LA CHAPELLE (dossier no 2293658) - 89360 - France - SIREN 552091050


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2293658) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation n°2055580 - Publication au BOPI 1995-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°478948 - Publication au BOPI 2008-04-02

Inscription le 2 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°478949 - Publication au BOPI 2008-04-02

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2005 n°2293658 - Publication au BOPI 2005-07-19

Inscription le 11 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596272 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Beurres, fromages et autres produits laitiers.