LE COTEAU
Présentation de la marque LE COTEAU
Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE COTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COTEAU est expirée depuis le 27 juillet 2010.
FROMAGERIES F. PAUL-RENARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2000 n°2178924 - Publication au BOPI 2000-07-20
Inscription le 2 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°478949 - Publication au BOPI 2008-04-02
Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°478948 - Publication au BOPI 2008-04-02
Inscription le 21 juillet 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°281767 - Publication au BOPI 1999-07-21
Inscription le 11 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207591 - Publication au BOPI 1996-10-11