Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE COTEAU
FROMAGERIES F. PAUL-RENARD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1606508
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2010
LE COTEAU de FROMAGERIES F. PAUL-RENARD

Présentation de la marque LE COTEAU

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD domicilié(e) 89360 FLOGNY LA CHAPELLE (dossier no 2178924) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2178924) - France.

La marque LE COTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COTEAU est expirée depuis le 27 juillet 2010.

FROMAGERIES F. PAUL-RENARD a également déposé les autres marques suivantes : PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , SOFEX , PRECHEURS , LE PETIT GOURMAND , JUNGLORAMA , DEMI-PONT L'EVEQUE PIERRE LEVASSEUR , PETIT LISIEUX P LEVASSEUR , PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , PERE GAUTIER PIERRE LEVASSEUR , PAVE D'AUGE


FROMAGERIES F. PAUL-RENARD (société anonyme) - 89360 FLOGNY LA CHAPELLE (dossier no 2178924) - France - SIREN 552091050


SB ALLIANCE - (dossier no 2178924) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2000 n°2178924 - Publication au BOPI 2000-07-20

Inscription le 2 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°478949 - Publication au BOPI 2008-04-02

Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°478948 - Publication au BOPI 2008-04-02

Inscription le 21 juillet 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°281767 - Publication au BOPI 1999-07-21

Inscription le 11 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207591 - Publication au BOPI 1996-10-11

Fromages, beurres et autres produits laitiers