LA PETITE FRANCAISE
Présentation de la marque LA PETITE FRANCAISE
Déposée le 19 octobre 1979 par FROMAGERIES F. PAUL-RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA PETITE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA PETITE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA PETITE FRANCAISE est expirée depuis le 19 octobre 1989.
FROMAGERIES F. PAUL-RENARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018