Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEMI-PONT L'EVEQUE PIERRE LEVASSEUR
FROMAGERIES F. PAUL-RENARD société anonyme

Numéro de dépôt :
1458259
Date de dépôt :
30/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2008
DEMI-PONT L\'EVEQUE PIERRE LEVASSEUR de FROMAGERIES F. PAUL-RENARD

Présentation de la marque DEMI-PONT L'EVEQUE PIERRE LEVASSEUR

Déposée le 30 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMI-PONT L'EVEQUE PIERRE LEVASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD domicilié(e) 89360 FLOGNY LA CHAPELLE (dossier no 2100032) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2100032) - France.

La marque DEMI-PONT L'EVEQUE PIERRE LEVASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458259.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEMI-PONT L'EVEQUE PIERRE LEVASSEUR est expirée depuis le 30 mars 2008.

FROMAGERIES F. PAUL-RENARD a également déposé les autres marques suivantes : PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , SOFEX , PRECHEURS , LE PETIT GOURMAND , JUNGLORAMA , PETIT LISIEUX P LEVASSEUR , PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , PERE GAUTIER PIERRE LEVASSEUR , PAVE D'AUGE , QUESACO


FROMAGERIES F. PAUL-RENARD société anonyme - 89360 FLOGNY LA CHAPELLE (dossier no 2100032) - France - SIREN 552091050


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2100032) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1997 n°2100032 - Publication au BOPI 1997-10-22

Inscription le 6 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°292999 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 25 octobre 1999 - Résiliation de licence n°287593 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 30 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244981 - Publication au BOPI 1997-10-30

Inscription le 29 septembre 1997 - Concession de licence n°243443 - Publication au BOPI 1997-09-29

Fromages.