Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUCLE D'OR
FROMAGERIES F. PAUL-RENARD, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1258710
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2014

Présentation de la marque BOUCLE D'OR

Déposée le 27 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUCLE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES F. PAUL-RENARD domicilié(e) 89360 FLOGNY LA CHAPELLE (dossier no 2256282) - 89360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2256282) - 78220 - France.

La marque BOUCLE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUCLE D'OR est expirée depuis le 27 janvier 2014.

FROMAGERIES F. PAUL-RENARD a également déposé les autres marques suivantes : PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , SOFEX , PRECHEURS , LE PETIT GOURMAND , JUNGLORAMA , DEMI-PONT L'EVEQUE PIERRE LEVASSEUR , PETIT LISIEUX P LEVASSEUR , PRAIRIE LA FRAICHEUR MEME DU LAIT , PERE GAUTIER PIERRE LEVASSEUR , PAVE D'AUGE


FROMAGERIES F. PAUL-RENARD, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 89360 FLOGNY LA CHAPELLE (dossier no 2256282) - 89360 - France - SIREN 552091050


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2256282) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation n°2028243 - Publication au BOPI 1994-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Inscription le 2 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°478948 - Publication au BOPI 2008-04-02

Inscription le 2 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°478949 - Publication au BOPI 2008-04-02

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2004 n°2256282 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 11 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596272 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Lait, fromages et autres produits laitiers.