Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PATRE
FROMAGERIES DU HAUT-DOUBS

Numéro de dépôt :
1083715
Date de dépôt :
25/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE PATRE

Déposée le 25 juillet 1978 par FROMAGERIES DU HAUT-DOUBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FROMAGERIES DU HAUT-DOUBS domicilié(e) (S.A.R.L.), 24, rue du Docteur Grenier, 25300 PONTARLIER. - France.

La marque LE PATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE PATRE est expirée depuis le 25 juillet 1988.

FROMAGERIES DU HAUT-DOUBS a également déposé les autres marques suivantes : LE LARMONT , (Marque figurative)


FROMAGERIES DU HAUT-DOUBS - (S.A.R.L.), 24, rue du Docteur Grenier, 25300 PONTARLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034

Fromages et produits laitiers.