Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DUCHESSE ANNE"
FROMAGERIES DES PAYS DE LOIRE, SARL

Numéro de dépôt :
1538520
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1999

Présentation de la marque "DUCHESSE ANNE"

Déposée le 28 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIES DES PAYS DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "DUCHESSE ANNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIES DES PAYS DE LOIRE domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SIMON - France.

La marque "DUCHESSE ANNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FROMAGERIES DES PAYS DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : DAME DE COEUR , LEHAGRE NOTRE DAME DES PAS SAINT PAULIN , CAMEMBERT DU BOSSU GOURMAND , LES 4 SAISONS , TELEFRAIS , FINS HERBAGES , LEHAGRE , MAMIE BESNIER , VERONIQUE , RENAULT


FROMAGERIES DES PAYS DE LOIRE, SARL - 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL - France


Monsieur Alain SIMON - France


Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155588 - Publication au BOPI 1993-03-01

Lait, beurre, fromages et tous produits laitiers