"DUCHESSE ANNE"
Présentation de la marque "DUCHESSE ANNE"
Déposée le 28 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIES DES PAYS DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "DUCHESSE ANNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "DUCHESSE ANNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIES DES PAYS DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155588 - Publication au BOPI 1993-03-01