Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BLEUET DES MANONS
FROMAGERIES DES CHAUMES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1478985
Date de dépôt :
20/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2008

Présentation de la marque BLEUET DES MANONS

Déposée le 20 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DES CHAUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLEUET DES MANONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DES CHAUMES domicilié(e) 155, avenue Rausky, 64110 JURANCON (dossier no 2116916) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 830 183 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2116916) - France.

La marque BLEUET DES MANONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLEUET DES MANONS est expirée depuis le 20 juillet 2008.

FROMAGERIES DES CHAUMES a également déposé les autres marques suivantes : CHIBERTA , FRAIS EMBALLE


FROMAGERIES DES CHAUMES Société par Actions Simplifiée - 155, avenue Rausky, 64110 JURANCON (dossier no 2116916) - France - SIREN 314830183


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2116916) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 1998 n°2116916 - Publication au BOPI 1998-05-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 9 juin 1998 - Changement de nature juridique n°255875 - Publication au BOPI 1998-06-09

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