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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE
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V L'ETOILE DU VERCORS SAINT MARCELLIN SENSATION DOUBLE CREME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

V L'ETOILE DU VERCORS SAINT MARCELLIN SENSATION DOUBLE CREME
FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95602689
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2025

Présentation de la marque V L'ETOILE DU VERCORS SAINT MARCELLIN SENSATION DOUBLE CREME

Déposée le 22 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V L'ETOILE DU VERCORS SAINT MARCELLIN SENSATION DOUBLE CREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE domicilié(e) - 38680 - SAINT JUST DE CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque V L'ETOILE DU VERCORS SAINT MARCELLIN SENSATION DOUBLE CREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque V L'ETOILE DU VERCORS SAINT MARCELLIN SENSATION DOUBLE CREME arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.

FROMAGERIES DE L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Saint Marcellin , CABRICHAUD , à la lyonnaise , PAVE DU LOT , L'ETOILE DE PROVENCE , ST-FELICIEN TRADITION L'ETOILE DU VERCORS V , L'ETOILE DU VERCORS TENTATION DE SAINT FELICIEN , LE SAVOIR-FAIRE GOURMET , Cabrizella , ETOILE DU VERCORS


FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par Actions Simplifiée - 38680 - SAINT JUST DE CLAIX - France - SIREN 322804147


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°431666 - Publication au BOPI 2005-12-15

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2005 n°2303074 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2005-12-15

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2015 n°2605668 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-28

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793859 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

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