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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE
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ST-FELICIEN TRADITION L'ETOILE DU VERCORS V
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST-FELICIEN TRADITION L'ETOILE DU VERCORS V
FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93476776
Date de dépôt :
16/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2023

Présentation de la marque ST-FELICIEN TRADITION L'ETOILE DU VERCORS V

Déposée le 16 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST-FELICIEN TRADITION L'ETOILE DU VERCORS V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE domicilié(e) - 38680 - SAINT JUST DE CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque ST-FELICIEN TRADITION L'ETOILE DU VERCORS V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ST-FELICIEN TRADITION L'ETOILE DU VERCORS V est expirée depuis le 16 juillet 2023.

FROMAGERIES DE L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Saint Marcellin , CABRICHAUD , à la lyonnaise , PAVE DU LOT , L'ETOILE DE PROVENCE , L'ETOILE DU VERCORS TENTATION DE SAINT FELICIEN , V L'ETOILE DU VERCORS SAINT MARCELLIN SENSATION DOUBLE CREME , LE SAVOIR-FAIRE GOURMET , Cabrizella , ETOILE DU VERCORS


FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par Actions Simplifiée - 38680 - SAINT JUST DE CLAIX - France - SIREN 322804147


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Inscription le 18 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168116 - Publication au BOPI 1994-01-18

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2245428 - Publication au BOPI 2003-07-01

Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442349 - Publication au BOPI 2006-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2535073 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793859 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre "GALLUS", extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles