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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE
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RICOTELLA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RICOTELLA
FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1276552
Date de dépôt :
20/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2024

Présentation de la marque RICOTELLA

Déposée le 20 juin 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RICOTELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE domicilié(e) - 38680 - ST JUST DE CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque RICOTELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RICOTELLA arrivera à expiration en date du 20 juin 2024.

FROMAGERIES DE L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Saint Marcellin , CABRICHAUD , à la lyonnaise , PAVE DU LOT , L'ETOILE DE PROVENCE , ST-FELICIEN TRADITION L'ETOILE DU VERCORS V , L'ETOILE DU VERCORS TENTATION DE SAINT FELICIEN , V L'ETOILE DU VERCORS SAINT MARCELLIN SENSATION DOUBLE CREME , LE SAVOIR-FAIRE GOURMET , Cabrizella


FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par Actions Simplifiée - 38680 - ST JUST DE CLAIX - France - SIREN 322804147


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2031461 - Publication au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2004 n°2256092 - Publication au BOPI 2004-01-08

Inscription - Changement de dénomination n°12518 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Inscription le 20 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504507 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2562303 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-06-27

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793859 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Des produits laitiers et en particulier des fromages.