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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE
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PAVE DU LOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAVE DU LOT
FROMAGERIES DE L'ETOILE, SAS

Numéro de dépôt :
3127600
Date de dépôt :
24/10/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2021
PAVE DU LOT de FROMAGERIES DE L\'ETOILE

Présentation de la marque PAVE DU LOT

Déposée le 24 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVE DU LOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE domicilié(e) Les Loyes - 38680 - ST JUST DE CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque PAVE DU LOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVE DU LOT est expirée depuis le 24 octobre 2021.

FROMAGERIES DE L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Saint Marcellin , CABRICHAUD , à la lyonnaise , L'ETOILE DE PROVENCE , ST-FELICIEN TRADITION L'ETOILE DU VERCORS V , L'ETOILE DU VERCORS TENTATION DE SAINT FELICIEN , V L'ETOILE DU VERCORS SAINT MARCELLIN SENSATION DOUBLE CREME , LE SAVOIR-FAIRE GOURMET , Cabrizella , ETOILE DU VERCORS


FROMAGERIES DE L'ETOILE, SAS - Les Loyes - 38680 - ST JUST DE CLAIX - France - SIREN 322804147


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432515 - Publication au BOPI 2006-04-24

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Renouvellement sans limitation le 29 août 2011 n°2478657 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-29

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793859 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Fromages.