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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE
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O'TAPAS, LES TAPAS DU FROMAGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'TAPAS, LES TAPAS DU FROMAGER
FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4095309
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/05/2024
O\'TAPAS, LES TAPAS DU FROMAGER de FROMAGERIES DE L\'ETOILE

Présentation de la marque O'TAPAS, LES TAPAS DU FROMAGER

Déposée le 26 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « O'TAPAS, LES TAPAS DU FROMAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE domicilié(e) Les Loges - 38680 - SAINT JUST DE CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque O'TAPAS, LES TAPAS DU FROMAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'TAPAS, LES TAPAS DU FROMAGER est expirée depuis le 26 mai 2024.

FROMAGERIES DE L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Saint Marcellin , CABRICHAUD , à la lyonnaise , PAVE DU LOT , L'ETOILE DE PROVENCE , ST-FELICIEN TRADITION L'ETOILE DU VERCORS V , L'ETOILE DU VERCORS TENTATION DE SAINT FELICIEN , V L'ETOILE DU VERCORS SAINT MARCELLIN SENSATION DOUBLE CREME , LE SAVOIR-FAIRE GOURMET , Cabrizella


FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par Actions Simplifiée - Les Loges - 38680 - SAINT JUST DE CLAIX - France - SIREN 322804147


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793859 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelade, compotes ; oeufs, lait, beurre, crème (produit laitier), fromages, yaourts, fromage frais, produits à tartiner à base de lait, et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, chocolat, riz, succédanés du café, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales, farine de soja ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, crêpes (alimentation), confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; sauces (condiments) ; épices ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités.