Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE
/
L'ETOILE DU VERCORS TENTATION DE SAINT FELICIEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ETOILE DU VERCORS TENTATION DE SAINT FELICIEN
FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
94507755
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2024

Présentation de la marque L'ETOILE DU VERCORS TENTATION DE SAINT FELICIEN

Déposée le 22 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ETOILE DU VERCORS TENTATION DE SAINT FELICIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE domicilié(e) - 38680 - SAINT JUST DE CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque L'ETOILE DU VERCORS TENTATION DE SAINT FELICIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ETOILE DU VERCORS TENTATION DE SAINT FELICIEN est expirée depuis le 22 février 2024.

FROMAGERIES DE L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Saint Marcellin , CABRICHAUD , à la lyonnaise , PAVE DU LOT , L'ETOILE DE PROVENCE , ST-FELICIEN TRADITION L'ETOILE DU VERCORS V , V L'ETOILE DU VERCORS SAINT MARCELLIN SENSATION DOUBLE CREME , LE SAVOIR-FAIRE GOURMET , Cabrizella , ETOILE DU VERCORS


FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 38680 - SAINT JUST DE CLAIX - France - SIREN 322804147


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442349 - Publication au BOPI 2006-10-12

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254849 - Publication au BOPI 2003-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 26 février 2014 n°2552406 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-26

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793859 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Fromages