Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L ETOILE
/
L'ETOILE DU VERCORS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ETOILE DU VERCORS
FROMAGERIES DE L ETOILE, SAS

Numéro de dépôt :
1659443
Date de dépôt :
02/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2021
L\'ETOILE DU VERCORS de FROMAGERIES DE L ETOILE

Présentation de la marque L'ETOILE DU VERCORS

Déposée le 2 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ETOILE DU VERCORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L ETOILE domicilié(e) Les Loyes - 38680 - ST JUST DE CLAIX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque L'ETOILE DU VERCORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ETOILE DU VERCORS est expirée depuis le 2 mai 2021.

FROMAGERIES DE L ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Saint Marcellin , CABRICHAUD , à la lyonnaise , PAVE DU LOT , L'ETOILE DE PROVENCE , ST-FELICIEN TRADITION L'ETOILE DU VERCORS V , L'ETOILE DU VERCORS TENTATION DE SAINT FELICIEN , V L'ETOILE DU VERCORS SAINT MARCELLIN SENSATION DOUBLE CREME , LE SAVOIR-FAIRE GOURMET , Cabrizella


FROMAGERIES DE L ETOILE, SAS - Les Loyes - 38680 - ST JUST DE CLAIX - France


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14

Demande de renouvellement le 25 novembre 2010 n°2455962 - Publication au BOPI 2010-11-25

Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442349 - Publication au BOPI 2006-10-12

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2001 n°2197297 - Publication au BOPI 2001-05-02

Inscription le 19 janvier 2009 - Gage constitué n°491959 - Publication au BOPI 2009-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2011 n°2469107 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-27

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793859 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Fromages