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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE
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L'ETOILE DES CEVENNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ETOILE DES CEVENNES
FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3149997
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2022
L\'ETOILE DES CEVENNES de FROMAGERIES DE L\'ETOILE

Présentation de la marque L'ETOILE DES CEVENNES

Déposée le 25 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ETOILE DES CEVENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE domicilié(e) LES LOYES - 38680 - SAINT-JUST-DE-CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque L'ETOILE DES CEVENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ETOILE DES CEVENNES est expirée depuis le 25 février 2022.

FROMAGERIES DE L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Saint Marcellin , CABRICHAUD , à la lyonnaise , PAVE DU LOT , L'ETOILE DE PROVENCE , ST-FELICIEN TRADITION L'ETOILE DU VERCORS V , L'ETOILE DU VERCORS TENTATION DE SAINT FELICIEN , V L'ETOILE DU VERCORS SAINT MARCELLIN SENSATION DOUBLE CREME , LE SAVOIR-FAIRE GOURMET , Cabrizella


FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par Actions Simplifiée - LES LOYES - 38680 - SAINT-JUST-DE-CLAIX - France - SIREN 322804147


Novagraaf France - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350072 - Publication au BOPI 2002-07-08

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 23 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582741 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-23

Renouvellement sans limitation le 28 août 2012 n°2507912 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Fromages, beurres, laits et autres produits laitiers.