FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3274401
Date de dépôt :
11/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2024
Présentation de la marque L'ETOILE DE PROVENCE
Déposée le 11 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ETOILE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE domicilié(e) - 38680 - SAINT JUST DE CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque L'ETOILE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 38680 - SAINT JUST DE CLAIX - France - SIREN 322804147
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11
Inscription le 4 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°454853 - Publication au BOPI 2007-06-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14
Inscription le 19 janvier 2009 - Gage constitué n°491959 - Publication au BOPI 2009-01-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Renouvellement sans limitation le 26 février 2014 n°2552407 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-26
Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793859 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31
Fromages et autres produits laitiers. Oeufs, viande, charcuterie et salaisons. Gelées, confitures et compotes. Sandwichs, pizzas et autres plats cuisinés à base de pain ou de pate. Biscuits, gateaux, patisserie, glace et confiserie. Crêpes. Transport, emballage et entreposage de marchandise. Distribution (livraison) de produits agro-alimentaires.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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