Marque expirée - Marque en non vigueur

Fleur de Saint Marcellin
Fromageries de l'Etoile Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3397715
Date de dépôt :
15/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/12/2015
Fleur de Saint Marcellin de Fromageries de l\'Etoile

Présentation de la marque Fleur de Saint Marcellin

Déposée le 15 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries de l'Etoile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Fleur de Saint Marcellin »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromageries de l'Etoile domicilié(e) Les Loyes,38680 SAINT JUST DE CLAIX - 38680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAGNE Pierre-Alain Fromageries de l'Etoile domicilié(e) Les Loyes,38680 SAINT JUST DE CLAIX - 38680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur de Saint Marcellin est expirée depuis le 15 décembre 2015.

Fromageries de l'Etoile a également déposé les autres marques suivantes : CABRICHAUD , à la lyonnaise , PAVE DU LOT , L'ETOILE DE PROVENCE , ST-FELICIEN TRADITION L'ETOILE DU VERCORS V , L'ETOILE DU VERCORS TENTATION DE SAINT FELICIEN , V L'ETOILE DU VERCORS SAINT MARCELLIN SENSATION DOUBLE CREME , LE SAVOIR-FAIRE GOURMET , Cabrizella , ETOILE DU VERCORS


Fromageries de l'Etoile Société par actions simplifiée - Les Loyes,38680 SAINT JUST DE CLAIX - 38680 - France - SIREN 322804147


M. GAGNE Pierre-Alain Fromageries de l'Etoile - Les Loyes,38680 SAINT JUST DE CLAIX - 38680 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Fromages et autres produits laitiers. Oeufs, viande, charcuterie et salaisons. Gelées, confitures et compotes. Sandwichs, pizzas et autres plats cuisinés à base de pain ou de pate. Biscuits, gateaux, pâtisserie, glace et confiserie. Crêpes. Transport, emballage et entreposage de marchandise. Distribution (livraison) de produits agro-alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.