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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE
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Étoile du SUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Étoile du SUD
FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3735372
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2030
Étoile du SUD de FROMAGERIES DE L\'ETOILE

Présentation de la marque Étoile du SUD

Déposée le 3 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Étoile du SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE domicilié(e) - - 38680 - SAINT-JUST-DE-CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque Étoile du SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Étoile du SUD arrivera à expiration en date du 3 mai 2030.

FROMAGERIES DE L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Saint Marcellin , CABRICHAUD , à la lyonnaise , PAVE DU LOT , L'ETOILE DE PROVENCE , ST-FELICIEN TRADITION L'ETOILE DU VERCORS V , L'ETOILE DU VERCORS TENTATION DE SAINT FELICIEN , V L'ETOILE DU VERCORS SAINT MARCELLIN SENSATION DOUBLE CREME , LE SAVOIR-FAIRE GOURMET , Cabrizella


FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par actions simplifiée - - - 38680 - SAINT-JUST-DE-CLAIX - France - SIREN 322804147


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 2 février 2011 - Retrait partiel n°541955 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746953 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-30

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793859 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Produits laitiers.