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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE
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à la lyonnaise
Marque renouvelée - Marque en vigueur

à la lyonnaise
FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98713376
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2028

Présentation de la marque à la lyonnaise

Déposée le 13 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « à la lyonnaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES DE L'ETOILE domicilié(e) - 38680 - SAINT-JUST-DE-CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque à la lyonnaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque à la lyonnaise arrivera à expiration en date du 13 janvier 2028.

FROMAGERIES DE L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Saint Marcellin , CABRICHAUD , PAVE DU LOT , L'ETOILE DE PROVENCE , ST-FELICIEN TRADITION L'ETOILE DU VERCORS V , L'ETOILE DU VERCORS TENTATION DE SAINT FELICIEN , V L'ETOILE DU VERCORS SAINT MARCELLIN SENSATION DOUBLE CREME , LE SAVOIR-FAIRE GOURMET , Cabrizella , ETOILE DU VERCORS


FROMAGERIES DE L'ETOILE, Société par actions simplifiée - 38680 - SAINT-JUST-DE-CLAIX - France - SIREN 322804147


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2007 n°2351367 - Publication au BOPI 2007-09-21

Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442349 - Publication au BOPI 2006-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2018 n°2670591 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-26

Fromages.