Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUELLE
FROMAGERIES DE L'EST, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1552756
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1999

Présentation de la marque ROUELLE

Déposée le 28 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES DE L'EST domicilié(e) Moulin de Gaye - Gaye, 51120 SEZANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SIMON - France.

La marque ROUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUELLE est expirée depuis le 28 septembre 1999.

FROMAGERIES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHAMPAROUX , PETIT SAINT JEAN , PRIVAUTÉ , LE LAIT FAIT LE FROMAGE LE TROU FAIT LE RONDEAU , FROMAGE DES TRICASSES , CAMEMBERT DE LA VALLEE DE L'AUDRY FROMAGERIE MOREAU , PRODIGE , PRIVAUTE , L'ECUSSON


FROMAGERIES DE L'EST, Société Anonyme - Moulin de Gaye - Gaye, 51120 SEZANNE - France


Monsieur Alain SIMON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Des produits laitiers et plus particulièrement des fromages