Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES DE L'EST
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIES DE L'EST, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1569459
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2000
Marque figurative de FROMAGERIES DE L\'EST

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES DE L'EST domicilié(e) Moulin de Gaye, 51120 GAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SIMON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569459.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 janvier 2000.

FROMAGERIES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHAMPAROUX , PETIT SAINT JEAN , PRIVAUTÉ , LE LAIT FAIT LE FROMAGE LE TROU FAIT LE RONDEAU , FROMAGE DES TRICASSES , CAMEMBERT DE LA VALLEE DE L'AUDRY FROMAGERIE MOREAU , PRODIGE , ROUELLE , PRIVAUTE


FROMAGERIES DE L'EST, Société Anonyme - Moulin de Gaye, 51120 GAYE - France


Monsieur Alain SIMON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Fromage