Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT SAVOYARD
Fromageries Conus

Numéro de dépôt :
950509
Date de dépôt :
25/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE PETIT SAVOYARD

Déposée le 25 mars 1976 par Fromageries Conus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PETIT SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fromageries Conus domicilié(e) (soc. an.), 47 Annemasse (Haute-Savoie). - France.

La marque LE PETIT SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE PETIT SAVOYARD est expirée depuis le 25 mars 1986.

Fromageries Conus a également déposé les autres marques suivantes : LA SEMEUSE , LE FAUCIGNERAND , LE PETIT SAVOYARD , LE PETIT SAVOYARD


Fromageries Conus - (soc. an.), 47 Annemasse (Haute-Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507

Fromages.