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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES CHABERT
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CHABERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHABERT
FROMAGERIES CHABERT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98745269
Date de dépôt :
03/08/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2028

Présentation de la marque CHABERT

Déposée le 3 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES CHABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHABERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES CHABERT domicilié(e) 710 route du Val de Fier - 74150 - VALLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 267 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE ET FISCAL domicilié(e) 20 BOULEVARD DU LYCEE - 74000 - ANNECY - France.

La marque CHABERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHABERT arrivera à expiration en date du 3 août 2028.

FROMAGERIES CHABERT a également déposé les autres marques suivantes : LE CERTOUX , FRUITIERES CHABERT , LE SAINT JACQUES , VACHERIN DU SEMNOZ “ FRUITIERE CHABERT ” , LA CAVE DU CHALET , Fruitières CHABERT Maître Fromager depuis 1936 , LES SECRETS DE CAMILLE , VACHERIN DES BAUGES “ FRUITIERE CHABERT ” , CHABERT FROMAGER VALLIERES , COEUR DE SAVOIE


FROMAGERIES CHABERT, Société par actions simplifiée - 710 route du Val de Fier - 74150 - VALLIERES - France - SIREN 320267784


CABINET JURIDIQUE ET FISCAL - 20 BOULEVARD DU LYCEE - 74000 - ANNECY - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2008 n°2379909 - Publication au BOPI 2008-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2018 n°2686037 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-06-28

Lait et produits laitiers fromages. Les fromages bénéficiant de l'appellation d'origine et tous ces produits étant fabriqués artisanalement par un maître-artisan.