Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MA COMTE
FROMAGERIES BRUN S.A.

Numéro de dépôt :
1107419
Date de dépôt :
11/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Salins les Bains

Présentation de la marque MA COMTE

Déposée le 11 septembre 1979 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Salins les Bains), la marque française « MA COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BRUN domicilié(e) Avenue Foch, 39800 POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 398 .

La marque MA COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MA COMTE est expirée depuis le 11 septembre 1989.

FROMAGERIES BRUN a également déposé les autres marques suivantes : LE POLINOIS , COMTE FLEURETTE , MAXIPAC , MAXIM'S Maximum de Qualité , BEAUJURA , JURADOR , MICK , JURASSOL , JURASSIC , LE POLIGNY


FROMAGERIES BRUN S.A. - Avenue Foch, 39800 POLIGNY - France - SIREN 625880398


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-14

Fromages, oeufs, lait et tous autres produits laitiers, conserves, huiles et graisses comestibles