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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Fromageries BRUN
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LE PAYS DE JEAN-LE-VERT AU LAIT DES MONTS DU JURA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PAYS DE JEAN-LE-VERT AU LAIT DES MONTS DU JURA
Fromageries BRUN, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
93475509
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
22/03/2023

Présentation de la marque LE PAYS DE JEAN-LE-VERT AU LAIT DES MONTS DU JURA

Déposée le 22 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) Fromageries BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « LE PAYS DE JEAN-LE-VERT AU LAIT DES MONTS DU JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Fromageries BRUN domicilié(e) 10-12 Avenue Foch - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 398 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fromageries BRUN domicilié(e) 10-12 Avenue Foch - 39800 - POLIGNY - France.

La marque LE PAYS DE JEAN-LE-VERT AU LAIT DES MONTS DU JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PAYS DE JEAN-LE-VERT AU LAIT DES MONTS DU JURA est expirée depuis le 22 mars 2023.

Fromageries BRUN a également déposé les autres marques suivantes : LE POLINOIS , COMTE FLEURETTE , MAXIPAC , MAXIM'S Maximum de Qualité , MA COMTE , BEAUJURA , JURADOR , MICK , JURASSOL , JURASSIC


Fromageries BRUN, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 10-12 Avenue Foch - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 625880398


Fromageries BRUN - 10-12 Avenue Foch - 39800 - POLIGNY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 1 juillet 1996 - Renonciation partielle n°203364 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 13 novembre 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°359020 - Publication au BOPI 2002-11-13

Renouvellement avec limitation le 19 novembre 2002 n°2231316 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2013 n°2525747 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-25

Fromages, laits, et tous autres produits laitiers, conserves, huiles et graisses comestibles.