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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Fromageries BRUN
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COMTE FLORETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE FLORETTE
Fromageries BRUN, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3103394
Date de dépôt :
25/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2021

Présentation de la marque COMTE FLORETTE

Déposée le 25 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) Fromageries BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE FLORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Fromageries BRUN domicilié(e) 10-12 Avenue Foch - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 398 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fromageries BRUN domicilié(e) 10-12 Avenue Foch - 39802 - POLIGNY Cedex - France.

La marque COMTE FLORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE FLORETTE est expirée depuis le 25 mai 2021.

Fromageries BRUN a également déposé les autres marques suivantes : LE POLINOIS , COMTE FLEURETTE , MAXIPAC , MAXIM'S Maximum de Qualité , MA COMTE , BEAUJURA , JURADOR , MICK , JURASSOL , JURASSIC


Fromageries BRUN, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 10-12 Avenue Foch - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 625880398


Fromageries BRUN - 10-12 Avenue Foch - 39802 - POLIGNY Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470295 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-11

Fromages bénéficiant de l'appellation d'origine comté.