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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BRUN à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
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FROMEUROP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROMEUROP
FROMAGERIES BRUN S.A. à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
1465784
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
17/07/2007

Présentation de la marque FROMEUROP

Déposée le 17 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BRUN à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « FROMEUROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BRUN à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 10-12, avenue Foch, 39800 POLIGNY (dossier no 2104869) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 398 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry BRUN FROMAGERIES BRUN S.A. domicilié(e) (dossier no 2104869) - France.

La marque FROMEUROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMEUROP est expirée depuis le 17 juillet 2007.

FROMAGERIES BRUN à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRUYEX , JURASSOL


FROMAGERIES BRUN S.A. à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 10-12, avenue Foch, 39800 POLIGNY (dossier no 2104869) - France - SIREN 625880398


Monsieur Thierry BRUN FROMAGERIES BRUN S.A. - (dossier no 2104869) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Renouvellement sans limitation n°2104869 - Publication au BOPI 1998-16

Inscription le 24 mars 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°493341 - Publication au BOPI 2009-03-24

Inscription le 2 mars 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°250662 - Publication au BOPI 1998-03-02

Inscription le 4 février 1998 - Recours en restauration n°249139 - Publication au BOPI 1998-02-04

Demande de renouvellement le 14 septembre 2007 n°2350721 - Publication au BOPI 2007-09-14

OEfs, lait, fromages et tous autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves.