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Marques déposées par FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole de droit français
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YS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YS
FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole de droit français), SERVAS (Ain).

Numéro de dépôt :
1366165
Date de dépôt :
01/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1996
YS de FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole de droit français

Présentation de la marque YS

Déposée le 1 août 1986 par FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole de droit français), SERVAS (Ain). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque YS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YS est expirée depuis le 1 août 1996.

FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole de droit français a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BRESSE LAND, PAYS DE COCAGNE , BRESSÎLE , DE BRESSE TENDRESSE , BRESSOIS , "BRESSE BLEU, QUAND TU VEUX" , BRESSY , BRESFOL , DOMBES BLEU , L'éclat de vivre


FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole de droit français), SERVAS (Ain). - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription - Transmission de propriété n°39022 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°27213 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°27213 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.