Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole de droit français
/
S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole de droit français)

Numéro de dépôt :
1379248
Date de dépôt :
10/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1996
S de FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole de droit français

Présentation de la marque S

Déposée le 10 novembre 1986 par FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole de droit français) domicilié(e) SERVAS (Ain). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 10 novembre 1996.

FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole de droit français a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BRESSE LAND, PAYS DE COCAGNE , BRESSÎLE , DE BRESSE TENDRESSE , BRESSOIS , "BRESSE BLEU, QUAND TU VEUX" , BRESSY , BRESFOL , DOMBES BLEU , L'éclat de vivre


FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole de droit français) - SERVAS (Ain). - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription - Transmission de propriété n°39022 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.