Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1496389
Date de dépôt :
25/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1997
Marque figurative de FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 septembre 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) SERVAS (Ain). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496389.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 septembre 1997.

FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BRESSE LAND, PAYS DE COCAGNE , BRESSÎLE , DE BRESSE TENDRESSE , BRESSOIS , "BRESSE BLEU, QUAND TU VEUX" , BRESSY , BRESFOL , DOMBES BLEU , L'éclat de vivre


FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole) - SERVAS (Ain). - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription le 19 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56208 - Publication au BOPI 1991-09-19

Tous produits laitiers tels que beurres et fromages à base de lait de chèvre.