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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLESERVAS (Ain
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole) SERVAS (Ain).

Numéro de dépôt :
1234623
Date de dépôt :
29/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1992
Marque figurative de FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLESERVAS (Ain

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 novembre 1982 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLESERVAS (Ain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLESERVAS (Ain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234623.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLESERVAS (Ain a également déposé les autres marques suivantes : BRESSE LAND, PAYS DE COCAGNE , BRESSÎLE , DE BRESSE TENDRESSE , BRESSOIS , "BRESSE BLEU, QUAND TU VEUX" , BRESSY , BRESFOL , DOMBES BLEU , L'éclat de vivre , ES


FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole) SERVAS (Ain). - France


Cabinet BARNAY. - France


Inscription - Transmission de propriété n°39022 - Publication au BOPI 1983-38

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.