Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FOURME DE BRESSE, le bleu tendresse"
FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole) SERVAS (Ain).

Numéro de dépôt :
1267476
Date de dépôt :
03/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1994
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Présentation de la marque "FOURME DE BRESSE, le bleu tendresse"

Déposée le 3 avril 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLESERVAS (Ain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "FOURME DE BRESSE, le bleu tendresse" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLESERVAS (Ain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque "FOURME DE BRESSE, le bleu tendresse" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLESERVAS (Ain a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BRESSE LAND, PAYS DE COCAGNE , BRESSÎLE , DE BRESSE TENDRESSE , BRESSOIS , "BRESSE BLEU, QUAND TU VEUX" , BRESSY , BRESFOL , DOMBES BLEU , L'éclat de vivre


FROMAGERIES BRESSE-BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole) SERVAS (Ain). - France


Cabinet BARNAY. - France


Inscription - Transmission de propriété n°39022 - Publication au BOPI 1984-37

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.