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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) FROMAGERIES BRESSE BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE
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DOMBES BLEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMBES BLEU
FROMAGERIES BRESSE BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1380174
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1996
DOMBES BLEU de FROMAGERIES BRESSE BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque DOMBES BLEU

Déposée le 17 novembre 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FROMAGERIES BRESSE BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMBES BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FROMAGERIES BRESSE BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) SERVAS (Ain). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque DOMBES BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMBES BLEU est expirée depuis le 17 novembre 1996.

FROMAGERIES BRESSE BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BRESSE LAND, PAYS DE COCAGNE , BRESSÎLE , DE BRESSE TENDRESSE , BRESSOIS , "BRESSE BLEU, QUAND TU VEUX" , BRESSY , BRESFOL , L'éclat de vivre , ES


FROMAGERIES BRESSE BLEU - SOCIETE LAITIERE COOPERATIVE AGRICOLE (société coopérative agricole) - SERVAS (Ain). - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription - Transmission de propriété n°39022 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages: huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.